Contrat de cession de droits d’auteur sur une contribution dans un périodique

Contrat de cession de droits d’auteur sur une contribution dans un périodique

Modèle de contrat de cession

Fruits d’un travail collectif mené depuis plusieurs années avec le soutien du Comité pour la Science ouverte, du réseau Médici, de l’IR Métopes et de l’AEDRES, les modèles de contrat de cession de droits d’auteur sur une contribution dans un périodique  sont désormais disponibles.

Ces modèles de contrats sont librement modifiables. Le réseau Médici vous invite à transmettre les versions adaptées à vos publications sur leur liste : medici@listes.huma-num.fr. Vous permettrez ainsi aux collègues ayant des politiques éditoriales similaires de les ajuster à leur tour. Vos retours sur l’utilisation de ces contrats seront également très précieux pour l’ensemble de la communauté.

La cession à titre non exclusif.

La cession à titre exclusif.